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Salut à tous,
Je suis à la recherche d'information précises et actuelles pour immatriculer à mon nom un véhicule qui possède une carte grise 1ère main, non informatisée, avec l'ancien format d'immatriculation. J'ai acheté le véhicule au propriétaire inscrit sur la carte grise, mais il est décédé depuis.
Via l'ANTS, je ne peux faire de demande de carte grise car il faut que la carte grise soit mise au nouveau format. Pour mettre la carte grise au nouveau format, il faut que la demande soit faites par le titulaire de la carte grise.
Or, il est décédé.
Les hérités ne peuvent rien faire, car le véhicule n'est pas rentré dans la succession, car vendu avant.
J'ai été voir un pro de la carte grise, il bloque à un moment car la carte grise n'est pas informatisée.
Je suis donc à la recherche d'une solution pour immatriculer...
Merci
Léo
Léo
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bonjour si vous avez tout les papiers de cessions,assurance,ct allez dans un centre AUTO..20e de plus...que par ANTS...
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Passe par l'ANTS, tu gagneras 20 balles.
Je viens de regarder, il semblerait qu'il suffise de remplir les champs.
Avant il fallait aller dans "je n'arrive pas a faire mon certificat" puis "autre question", puis "autre demande" tu rentres tes documents scannés avec un petit texte accompagnant. Ca devrait aller assez vite maintenant.
Pour ma LNa, il m'avait fallu attendre 7 mois.
Jérôme
Dyane Luxe 67, Dyane Confort 68, des cousines bicylindres et d'autres autos hautement chevronnées.
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pourquoi faire simple.....
Tu peux jouer avec, mais pas te pendre après
TWINIE Dyane6 1981 AC539 1ère pour moi
Twinie et ses travaux
RADEGONDEKE Dyane6 1983 AC069 je m'occupe de Radegonde
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Le but c'est d'encourager les gens à passer par le priver et nous carotter la TVA sur l'opération.
Jérôme
Dyane Luxe 67, Dyane Confort 68, des cousines bicylindres et d'autres autos hautement chevronnées.
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Dans les préfectures , il y a des personnes qui sont là pour t'aider; elles sont là aussi pour les gens qui n'ont pas d'informatique également; par contre ,Leo , renseignes toi sur les heures et les jours de leur présence...
A mon avis ,tu dois pouvoir "faire le mort" , c'est à dire créer artificiellement un compte du "mort" (mais il te faudra des renseignements précis que seule la famille pourra te donner....par exemple un faux compte ameli avec son N° de sécu...) afin d'obtenir un N° de cession
Mais , le + sûr , c'est d'aller à la préfecture; en effet (chut ,ne pas le répéter), devant le bazar que l'informatique ANTS présente , "ils" se sont donnés encore la possibilité de "prendre la main"...De plus ,tu peux tomber sur de charmantes personnes....comme ici à Brest!
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Voila un exemple
i
Mon cousin a vendu une 2CV en très mauvais état , de 1957 ,non roulante à Monsieur X
Par contre , il avait comme toi ,eu un certificat de vente et l'ancienne carte grise , lors de l'achat à Mr Y, il y a 4 ans
Depuis , le Monsieur Y est décédé
Note qu'il n'y a pas besoin de contrôle technique pour une immatriculation d'un véhicule d'avant 1960
Il a confié contre 20 roros tous les papiers à un pro local ,et il a reçu le N° de cession permettant que Mr X l'immatricule
Et tout le monde était content
L'histoire est un peu plus compliquée en réalité , et je peux te la détailler en MP ,si tu en as envie...
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post intéressant , je suis dans le meme cas que leo pour ma 71 , mais je pensais qu'en passant par un pro ça marchais puisqu'ils ont des accés que nous n'avons pas
<< Gautier >> sans H
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Déjà que c'est pas evident quand les personnes sont vivantes, alors là...
Peut-être peux-tu voir directement avec la préfecture du lieu d'immatriculation actuel de ton véhicule, car c'est eux qui vont devoir faire la reprise d'antériorité.
Philippe
Les temps changent... à l'époque, personne ne se retournait quand je passais en Dyane, aujourd'hui si !
Mes gros jouets : Dyane 6 1972, 404GT 1963 et CRF1000L Africa Twin 2017
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Elle est de quelle année ton auto?
Pour ma panda 1ere main de 94, donc avec ancien format d'immatriculation. Je suis passé par un professionnel de la CG et en 5 minutes c'était fait. Après je ne sais pas à partir de quelle année ils ont informatisé donc peut être que pour mon cas l'auto était informatisé....
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l'informatisation a commencé vers 92 , toutes les voitures neuves etd 'occase qui ont eu un changement de cg sont rentré dans les ordis (le cas de ma cg de 75 ) celle qui n'ont jamais changé ne sont pas dans les fichiers (ma cg de 71 et celle de leo par example )
un bon moyen de la savoir : faire une demande de non gage , pour les cg non informatisé la réponse est simple : pas de dossier existant
<< Gautier >> sans H
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Bizarre, j'ai rencontré le même problème avec la 204 et le centre auto du coin m'a édité ma CG en 5mn, pourtant auto de 01-69 en 1ere main.
C'était il y a 1 an et demi.
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Je viens de lancer une procédure, il y a moins d'une semaine, pour les anciennes immatriculation, il faut choisir Autre demande.
scanner les documents (moins d'1 Mo)
Voici un lien indiquant exactement ce qu'il faut faire dans ton cas.
Si le décès a moins de 3 mois, ou si le vehucule n'as pas rouler depuis les heritiers peuvent lancer la démarche.
https://www.service-public.fr/particuli … oits/F1480
Dernière modification par jycy (27-04-2019 23:27:50)
Dyane 6 de 1974 restauration complète terminée 03/2019
Dyane 6 de 1972 dans son état d'origine non roulante
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Salut à tous,
Le véhicule est de 80. C'est un tracteur.
J'ai été chez un pro de la carte grise (2 même, un centre auto, et un garage avec vente de VO avec une personne qui fait que les cartes grises), et ils n'ont rien pu faire: j'ai même laissé mon dossier 1 semaine au garage.... Ou trop de travail pour 25€ ?
Je viens de refaire un dossier via l'ANTS, merci Jérôme, car ce n'est pas si simple d'arriver à la page ou effectivement, on peut faire d'autres demande. J'avais pourtant passé du temps, mais j'avais mal cherché.
A suivre... Si ça passe pour celui là, les autres vont suivre
Léo
Léo
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Si cela peut aider, j'ai fait refaire ma carte grise (nouveau modèle) chez Leclerc Auto. La nouvelle est arrivée en 3 jours. Léo, si tu en a à côté de chez toi, parle-leurs-en.
Tout ira bien à la fin. Si ça ce ne passe pas encore bien, c'est que ce n'est pas la fin !
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Bonjour à tous
c'est une situation courante et fort simple (mais coûteuse....) à réaliser.
Avec l'ANTS toutes les CG non informatisées sont bloquées, l'ANTS exige un document officiel du Constructeur ou son Représentant (pour faire une CGN ou une CGC), voire de la FFVE (pour faire une CGC uniquement).
En effet bien souvent ils leur manquent des données "officielles et tamponnées" comme la cylindrée ou le n° d'homologation (case K), et certains sont trop paresseux pour recopier les données dans les cases de la future CG.
Ils veulent donc de la part de l'usager :
1) un COC ou équivalent pour faire une CGN bien remplie
ou
2) une attestation de date pour véhicule de collection
On peut se passer d'un "pro de la CG" pour ces démarches (bien que ça soit pénible à faire surtout pour une personne ne sachant pas manier un ordinateur) mais on ne peut rien faire sans les papiers cités au-dessus.
Certains ont voulu ruser en fournissant le "barré rouge" mais à l'ANTS ils n'en veulent pas.
Le seul avantage du SIV et de l'ANTS c'est que les CG "bidons" (par exemple une Berline DS découpée en Cabriolet avec un CG VP CI ou VP CABR mais pas informatisée sera bloquée et enfin la fraude sera stoppée, de même que la voiture). Mais c'est le seul avantage que je vois !...
Voilà mes commentaires après 7 ans "sur le terrain"
Contact : https://www.laventurepeugeotcitroends.f … documents/
Bonne journée
Guillaume
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Suite,
J'ai fais une demande le 28/04 par l'ANTS. J'avais bien un dossier de créé dans "mes demandes". J'ai reçu un paquet de mail le jour J, en me disant que ça allait être traité.
Aujourd'hui, je vais voir ou cela en est: il n'y a plus de dossier dans "mes demandes".
J'ai été dans faire une réclamation, il faut un numéro d'immatriculation au nouveau format... j'ai rentré un numéro autre d'un véhicule à moi.
Belle réponse automatique: "Titre non présent dans la base de suivi des titres pour le numéro de CPI saisi."
Une autre solution/astuce ?
Léo
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Bonjour
Ça m a fait le même coup pour la mienne
Plusieurs jour après c'est revenu...
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OK.
Je vais attendre alors.
Léo
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Didier ... t'as couché ???
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oui , c'est vrai Leo , pourquoi un tracteur? tu aurais pu faire plus classique ,une dyane par exemple ou bien ceci...
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Oui, moi ça coince car ce n'est pas informatisé...
Toujours rien dans "mes demandes en cours", mais j'avais trouvé comment faire une réclamation, ou j'ai eu une réponse:
"Monsieur, nous accusons réception de votre demande.
Après consultation de votre dossier, nous vous informons que votre demande est en cours d'analyse par le service instructeur. Les délais de traitement dépendent du service en charge de votre dossier.
Par conséquent, nous vous invitons à consulter régulièrement votre compte ANTS pour suivre l'état d'avancement de votre démarche.
Le service instructeur reviendra vers vous pour la finalisation de la télé-procédure ou pour demande d'informations complémentaires."
Je vais encore attendre....
Léo
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Normalement tu devrais avoir une réponse....mais quand ?
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Suite...
Il y a 2 semaines, je reçois un SMS me disant "votre dossier N°XXXXXX" est en attente d'une action de votre part.
Je me dis chouette, ça avance, il réclame les €€€€ pour m'envoyer la carte grise.
Rien dans mes "démarches en cours", alors je recontacte l'ANTS. Je reçois un mail "vous aurez une réponse sous 48h". Mais rien.
Je re-contacte, rien.
Puis, regardant régulièrement l'ANTS, dans les brèves je vois ceci:
Voila mon problème. Ils s'excusent, mais bah... c'est tout.
Alors aujourd'hui, profitant d'avoir un autre dossier à faire, j'ai remonté mon dossier pour mon tracteur. Maintenant, tout apparait
La suite au prochain épisode !
Léo
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Pour changer la carte grise du break de chasse 2, je suis allé voir à la préfecture puisqu'un ou des fonctionnaires y sont, depuis la fermeture des guichets, pour guider les demandeurs pinpins, bredins dont je suis, si si.
J'avais TOUS les documents et même mon identifiant Ants d'une autre démarche. Je passe sur les attentes et la gentille fonctionnaire, je suis tout à fait sincère, qui s'occupe de moi me dit : "avez-vous d'autres identifiants, celui de la sécu, des impôts ?"
- non, pas avec moi.
- Pouvez-vous aller les chercher, avec ants, je ne peux arriver à rien.
Je vais, je reviens ( j'habite à 10 minutes à pied de la préf, pas à l'autre bout du département ) et elle utilise mes identifiants sécu pour faire la demande de carte grise et la démarche est acceptée. C'est pas épatant ça ?
Hé là, n'applaudissez pas encore. Je n'ai pas de nouvelles, j'irai voir demain.
Allez, à plus.
Cordiaclément
- Dis Anne, ma soeur Anne, ne vois-tu rien venir ?
- Je vois un grand troupeau de Dyanes frémissantes,
J'entends sous leurs capots leurs trois chevaux hennir
Grâce à elles notre vie sera plus palpitante !
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